CD FORMATIONS NORMANDIE
CD FORMATIONS NORMANDIE

Mentions légales : CD formations Normandie 

Conditions générales de vente CD Formations Normandie
Conditions générales de vente CD Formati[...]
Document Adobe Acrobat [754.3 KB]

Hébergeur du site :

1&1 Internet SARL  7, place de la Gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cedex 

 

Ce site est la propriété de CD FORMATIONS NORMANDIE, micro-entreprise, dont le siège social est situé à 01 la Varinière, Saint Manvieu Bocage, 14380 Noues de Sienne.

Le Directeur de la publication du site est Mr Courteille Damien.

Contenu du site

CD FORMATIONS NORMANDIE garantit les caractéristiques essentielles des produits, mais les photos ne sont pas contractuelles. Malgré des mises à jour régulières, CD FORMATIONS NORMANDIE ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, CD FORMATIONS NORMANDIE ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

CD FORMATIONS NORMANDIE ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

CD FORMATIONS NORMANDIE se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Monsieur Courteille Damien qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de CD FORMATIONS NORMANDIE, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par CD FORMATIONS NORMANDIE. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à CD FORMATIONS NORMANDIE, 01 la Varinière, Saint Manvieu Bocage, 14380 Noues de Sienne.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et CD FORMATIONS NORMANDIE ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CD FORMATIONS NORMANDIE : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de CD FORMATIONS NORMANDIE pourra être engagée.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en formulant une demande aux coordonnées suivantes : CD FORMATIONS NORMANDIE, 01 la Varinière, Saint Manvieu Bocage, 14380 Noues de Sienne.